RESEAU UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION
Indexation 347.09 : Arbitrage
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Titre : Arbitrage en fiscalité Titre original : Arbitrage et fiscalité Type de document : texte imprimé Auteurs : John Bigwood, Auteur ; Bart Coopman, Autre ; Jean-Luc Dascotte, Autre Editeur : Bruxelles : Bruylant-Academia Année de publication : 2001 Importance : 1 vol. (213 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1558-0 Note générale : Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage Mots-clés : Arbitrage(droit);Droit fiscal Index. décimale : 347.09 Arbitrage Arbitrage en fiscalité = Arbitrage et fiscalité [texte imprimé] / John Bigwood, Auteur ; Bart Coopman, Autre ; Jean-Luc Dascotte, Autre . - Bruxelles : Bruylant-Academia, 2001 . - 1 vol. (213 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1558-0
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage Mots-clés : Arbitrage(droit);Droit fiscal Index. décimale : 347.09 Arbitrage Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00496562 347.09 COL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00496554 347.09 COL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00496588 347.09 COL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00496570 347.769 COL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Droit judiciaire : l'arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe De Bournonville, Auteur Editeur : Bruxelles : Ed. Larcier Année de publication : 2000 Importance : 1 vol. (326 p.) Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0601-1 Note générale : Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage Mots-clés : Procédure (droit);Arbitrage (droit);Belgique Index. décimale : 347.09 Arbitrage Droit judiciaire : l'arbitrage [texte imprimé] / Philippe De Bournonville, Auteur . - Bruxelles : Ed. Larcier, 2000 . - 1 vol. (326 p.) ; 28 cm.
ISBN : 978-2-8044-0601-1
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage Mots-clés : Procédure (droit);Arbitrage (droit);Belgique Index. décimale : 347.09 Arbitrage Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00982546 347.09 DEB Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
