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Indexation 346.043 : Propriété immobilière, Location, bail; transfert
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Titre : Baux ruraux : statut du fermage et du métayage : réglementations structurelles, fiscale, économique et sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Cotton, Auteur ; Jean-Louis Chandellier, Autre ; Sabine Lagarde, Autre Mention d'édition : 4? ?d. Editeur : Paris : Delmas Année de publication : 1999 Collection : Encyclopédie Delmas Importance : 1 vol. (327 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03417-8 Note générale : Mots-clés : Baux ruraux;Fermage;Métayage;Contrats Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Baux ruraux : statut du fermage et du métayage : réglementations structurelles, fiscale, économique et sociale [texte imprimé] / Guy Cotton, Auteur ; Jean-Louis Chandellier, Autre ; Sabine Lagarde, Autre . - 4? ?d. . - Paris : Delmas, 1999 . - 1 vol. (327 p.) ; 25 cm. - (Encyclopédie Delmas) .
ISBN : 978-2-247-03417-8
Mots-clés : Baux ruraux;Fermage;Métayage;Contrats Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00803486 346.043 COT Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Cas pratiques du notariat : famille, actes courants, affaires : 300 sujets écrits et oraux, sélection de corrigés, commentaires et formules Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Nicolaïdes, Auteur Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : D. L. 2001 Collection : Pratique professionnelle Sous-collection : Notariat Importance : 1 vol. (VII-475 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3376-5 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Notariat France Examens Questions Droit privé Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Cas pratiques du notariat : famille, actes courants, affaires : 300 sujets écrits et oraux, sélection de corrigés, commentaires et formules [texte imprimé] / Nicolas Nicolaïdes, Auteur . - Paris [France] : Litec, D. L. 2001 . - 1 vol. (VII-475 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Pratique professionnelle. Notariat) .
ISBN : 978-2-7111-3376-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Notariat France Examens Questions Droit privé Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00643627 346.043 076 NIC Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Le Droit du bail commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Louveaux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Université Année de publication : 2002 Collection : Droit actuel, ISSN 0779-4606 Importance : 1 vol. (758 p.) Format : 24 cm Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Baux commerciaux;Belgique;Droit commercial;Propriétaires et locataires Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Le Droit du bail commercial [texte imprimé] / Bernard Louveaux, Auteur . - Bruxelles [Belgique] : De Boeck Université, 2002 . - 1 vol. (758 p.) ; 24 cm. - (Droit actuel, ISSN 0779-4606) .
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Baux commerciaux;Belgique;Droit commercial;Propriétaires et locataires Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00714253 346.043 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00714246 346.043 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00714261 346.043 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00714279 346.043 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Le Droit du bail de résidence principale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Louveaux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Université Année de publication : Cop.1995 Collection : Droit actuel Importance : 1 vol.(480 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-2031-3 Note générale : Mots-clés : Résidence principale;Droit de bail;Baux d'habitation;Code civil;Propriété immobilière;Contrats Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Le Droit du bail de résidence principale [texte imprimé] / Bernard Louveaux, Auteur . - Bruxelles [Belgique] : De Boeck Université, Cop.1995 . - 1 vol.(480 p.) ; 24 cm. - (Droit actuel) .
ISBN : 978-2-8041-2031-3
Mots-clés : Résidence principale;Droit de bail;Baux d'habitation;Code civil;Propriété immobilière;Contrats Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00234740 346.043 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00973701 346.043 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00234732 347.45 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00234765 347.45 LOU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Le Droit de la gestion de l'immeuble : assurances, baux commerciaux, baux d'habitation, baux professionnels, copropriété, exécution-recouvrement, intermédiaires de l'immobilier, vente d'immeuble construit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Luc Aubert, Auteur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2000 Collection : Dalloz action Importance : 1 vol.(1267 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-24-703507 Note générale : Mots-clés : Immeubles;Gestion;Immobilier;Baux;Propriété foncière;France Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Le Droit de la gestion de l'immeuble : assurances, baux commerciaux, baux d'habitation, baux professionnels, copropriété, exécution-recouvrement, intermédiaires de l'immobilier, vente d'immeuble construit [texte imprimé] / Jean-Luc Aubert, Auteur . - Paris [France] : Dalloz, 2000 . - 1 vol.(1267 p.) ; 26 cm. - (Dalloz action) .
ISSN : 2-24-703507
Mots-clés : Immeubles;Gestion;Immobilier;Baux;Propriété foncière;France Index. décimale : 346.043 Propriété immobilière, Location, bail; transfert Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00601138 346.043 AUB Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00221408 346.043 AUB Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00601146 346.043 AUB Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00221390 346.043 AUB Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
