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Catégorie Droit des contrats
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UNESCO_V2 > 6 Politique, droit et économie > 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Droit des contrats
Synonyme(s)Agreements Contracts |
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Titre : La responsabilité du fourniseur dans le contrat electronique Type de document : texte imprimé Auteurs : Artis Johnson Kambou, Auteur ; brahim Patrick Congo I, Directeur de la recherche Editeur : Ouagadougou : Université Thomas SANKARA/ Droit Année de publication : 2024 Importance : 1 vol. (92 f.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Contrat Fournisseur Responsabilité Option/spécialité : droit privé fondamental La responsabilité du fourniseur dans le contrat electronique [texte imprimé] / Artis Johnson Kambou, Auteur ; brahim Patrick Congo I, Directeur de la recherche . - Ouagadougou : Université Thomas SANKARA/ Droit, 2024 . - 1 vol. (92 f.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Contrat Fournisseur Responsabilité Option/spécialité : droit privé fondamental Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0001003128 M20219 KAM Mémoire BUC Réserve/Documentation Disponible
Titre : Abus de confiance Type de document : texte imprimé Auteurs : Mougnou Palm Palm, Auteur Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : Ecole supérieure de droit ESD Année de publication : 1985 Importance : 1 vol. (44 f.) Format : 30 cm Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Abus de confiance Option/spécialité : Droit Abus de confiance [texte imprimé] / Mougnou Palm Palm, Auteur . - Ouagadougou [Burkina Faso] : Ecole supérieure de droit ESD, 1985 . - 1 vol. (44 f.) ; 30 cm.
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Abus de confiance Option/spécialité : Droit Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00000440 M2614 Mémoire BUC Réserve/Documentation Disponible L'attribution gratuite d'actions / Jean-Philippe Dom in Revue des sociétés, Numéro 1 (01/01/2006 au 30/03/2006)
Titre : L'attribution gratuite d'actions : regard sur l'avant-prijet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Dom, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : pp. 31-40 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Actionnariat salarié;Actions;Attribution gratuite;Epargne salariale
in Revue des sociétés > Numéro 1 (01/01/2006 au 30/03/2006) . - pp. 31-40 cote P 085[article] L'attribution gratuite d'actions : regard sur l'avant-prijet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié [texte imprimé] / Jean-Philippe Dom, Auteur . - 2006 . - pp. 31-40 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > Numéro 1 (01/01/2006 au 30/03/2006) . - pp. 31-40 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Actionnariat salarié;Actions;Attribution gratuite;Epargne salariale Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01019956 M18535 OUE Mémoire BUC Réserve/Documentation Disponible Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat / Jean Bellissent
Titre : Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat : à propos de l'évolution des ordres de responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bellissent, Auteur ; Rémy Cabrillac, Préfacier, etc. Editeur : Paris [France] : L.G.D.J. Année de publication : D. L. 2001 Collection : Bibliothèque de droit privé num. Tome 354 Importance : 1 vol. (527 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02057-0 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Responsabilité civile;Obligations (droit);France Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat : à propos de l'évolution des ordres de responsabilité civile [texte imprimé] / Jean Bellissent, Auteur ; Rémy Cabrillac, Préfacier, etc. . - Paris [France] : L.G.D.J., D. L. 2001 . - 1 vol. (527 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé; Tome 354) .
ISBN : 978-2-275-02057-0
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Responsabilité civile;Obligations (droit);France Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00469031 346.02 BEL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
