RESEAU UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION
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Exemplaires(1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| 1/P085 2005 | P085 | Périodique | BUC | Réserve/Documentation | Disponible |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierLe financement du capital / Paul Le Cannu in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Le financement du capital Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Le Cannu, Auteur ; Gilbert Parleani, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 13-29 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Financement du capital;Sociétés de capitaux
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 13-29 cote P 085[article] Le financement du capital [texte imprimé] / Paul Le Cannu, Auteur ; Gilbert Parleani, Auteur . - 2005 . - pp. 13-29 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 13-29 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Financement du capital;Sociétés de capitaux Le contrôle légal des comptes sociaux / Haritini Matsopoulou in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Le contrôle légal des comptes sociaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Haritini Matsopoulou, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 45-56 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Compte social;Contrôle légal
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 45-56 cote P 085[article] Le contrôle légal des comptes sociaux [texte imprimé] / Haritini Matsopoulou, Auteur . - 2005 . - pp. 45-56 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 45-56 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Compte social;Contrôle légal La distinction des sociétées cotées et non cotées / Pierre Henri Conac in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
Faillite des sociétés / Isabelle Urbain-Parleani in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Faillite des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Urbain-Parleani, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 101-110 cote P085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial;Faillite des sociétés
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 101-110 cote P085[article] Faillite des sociétés [texte imprimé] / Isabelle Urbain-Parleani, Auteur . - 2005 . - pp. 101-110 cote P085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 101-110 cote P085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial;Faillite des sociétés Conditions d'existence des sociétés dites "créées de fait" entre concubins / François -Xavier Lucas in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Conditions d'existence des sociétés dites "créées de fait" entre concubins : la mise au point de la cour de cassation Type de document : texte imprimé Auteurs : François -Xavier Lucas, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 131-139 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Société créée de fait;concubins;Droit commercial
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 131-139 cote P 085[article] Conditions d'existence des sociétés dites "créées de fait" entre concubins : la mise au point de la cour de cassation [texte imprimé] / François -Xavier Lucas, Auteur . - 2005 . - pp. 131-139 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 131-139 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Société créée de fait;concubins;Droit commercial Précisions quant au fondement juridique du devoir de loyauté du dirigeant social envers les associés / Laurent Godon in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Précisions quant au fondement juridique du devoir de loyauté du dirigeant social envers les associés Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Godon, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 140-151 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Droit pénal, dirigeant social;Devoir de loyauté;Associés
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 140-151 cote P 085[article] Précisions quant au fondement juridique du devoir de loyauté du dirigeant social envers les associés [texte imprimé] / Laurent Godon, Auteur . - 2005 . - pp. 140-151 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 140-151 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Droit pénal, dirigeant social;Devoir de loyauté;Associés Pacte d'actionnaires scellant un contrôle conjoint / Paul Le Cannu in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Pacte d'actionnaires scellant un contrôle conjoint Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Le Cannu, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 158-169 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Société anonyme;Pacte d'actionnaires;Contrôle conjoint
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 158-169 cote P 085[article] Pacte d'actionnaires scellant un contrôle conjoint [texte imprimé] / Paul Le Cannu, Auteur . - 2005 . - pp. 158-169 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 158-169 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Société anonyme;Pacte d'actionnaires;Contrôle conjoint Répartition statutaire des bénéfices et renonciation aux dividendes / Hervé Le Nabasque in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Répartition statutaire des bénéfices et renonciation aux dividendes Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Le Nabasque, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 169-175 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Bénéfices;Répartition;Dividende;Renonciation
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 169-175 cote P 085[article] Répartition statutaire des bénéfices et renonciation aux dividendes [texte imprimé] / Hervé Le Nabasque, Auteur . - 2005 . - pp. 169-175 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 169-175 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Bénéfices;Répartition;Dividende;Renonciation Régularisation d'une augmentation de capital réservé aux salariés / Jean-Philippe Dom in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Régularisation d'une augmentation de capital réservé aux salariés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Dom, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 183-189 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial;Augmentation de capital;Salariés;Régularisation
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 183-189 cote P 085[article] Régularisation d'une augmentation de capital réservé aux salariés [texte imprimé] / Jean-Philippe Dom, Auteur . - 2005 . - pp. 183-189 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 183-189 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial;Augmentation de capital;Salariés;Régularisation Abus de biens sociaux par rémunération excessive du président / Bernard Bouloc in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Abus de biens sociaux par rémunération excessive du président Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Bouloc, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 200-205 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Droit pénal;Abus de biens sociaux;Rémunération excessive
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 200-205 cote P 085[article] Abus de biens sociaux par rémunération excessive du président [texte imprimé] / Bernard Bouloc, Auteur . - 2005 . - pp. 200-205 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 200-205 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Droit pénal;Abus de biens sociaux;Rémunération excessive Abus de biens sociaux / Bernard Bouloc in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : Abus de biens sociaux : prescription du prix d'une corruption Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Bouloc, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 205-209 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Abus de biens sociaux;Prescription;corruption
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 205-209 cote P 085[article] Abus de biens sociaux : prescription du prix d'une corruption [texte imprimé] / Bernard Bouloc, Auteur . - 2005 . - pp. 205-209 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 205-209 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Abus de biens sociaux;Prescription;corruption La responsabilité du dirigeant d'association à l'égard des tiers / Dominique Randoux in Revue des sociétés, numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005)
[article]
Titre : La responsabilité du dirigeant d'association à l'égard des tiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Randoux, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 225-230 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Dirigeant d'association;Responsabilité;Tiers personne
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 225-230 cote P 085[article] La responsabilité du dirigeant d'association à l'égard des tiers [texte imprimé] / Dominique Randoux, Auteur . - 2005 . - pp. 225-230 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > numéro 1 (01/03/2005 au 30/03/2005) . - pp. 225-230 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Dirigeant d'association;Responsabilité;Tiers personne

