RESEAU UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION
Auteur Patrice Cossalter
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Titre : Les Marchés négociés Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Cossalter, Auteur Editeur : Voiron : Territorial Année de publication : cop. 2001 Collection : L'Essentiel sur... Sous-collection : Le Nouveau code des marchés publics Importance : 1 vol. (139 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912321-99-2 Note générale : Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Marchés publics;Procédure négociée;Négociations (affaires);Marchés négociés Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Les Marchés négociés [texte imprimé] / Patrice Cossalter, Auteur . - Voiron : Territorial, cop. 2001 . - 1 vol. (139 p.) ; 21 cm. - (L'Essentiel sur.... Le Nouveau code des marchés publics) .
ISBN : 978-2-912321-99-2
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Marchés publics;Procédure négociée;Négociations (affaires);Marchés négociés Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Exemplaires(5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00877332 346.02 COS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00425389 346.02 COS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00899377 346.02 COS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00723783 346.02 COS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00877357 346.02 COS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Le Risque pénale dans la gestion locale Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Cossalter, Auteur ; Dominique Deporcq, Collaborateur ; Boris Fyrgatian, Collaborateur Editeur : Voiron : La Lettre du cadre territorial Année de publication : Cop. 2001 Collection : Dossier d'experts Importance : 1 vol. (292 p.) Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 30 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84130-401-1 Note générale : Mots-clés : Collectivités locales -- Droit -- Dispositions pénales;Fonctionnaires -- Responsabilité pénale;Elus locaux Index. décimale : 342.09 Administration locale Le Risque pénale dans la gestion locale [texte imprimé] / Patrice Cossalter, Auteur ; Dominique Deporcq, Collaborateur ; Boris Fyrgatian, Collaborateur . - Voiron : La Lettre du cadre territorial, Cop. 2001 . - 1 vol. (292 p.) : Couv. ill. en coul. ; 30 cm.. - (Dossier d'experts) .
ISBN : 978-2-84130-401-1
Mots-clés : Collectivités locales -- Droit -- Dispositions pénales;Fonctionnaires -- Responsabilité pénale;Elus locaux Index. décimale : 342.09 Administration locale Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00582403 342.09 RIS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00582411 342.09 RIS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00582429 342.09 RIS Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
