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Catégorie Théorie juridique
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UNESCO_V2 > 6 Politique, droit et économie > 6.05 Systèmes juridiques > Théorie juridique
Synonyme(s)JurisprudenceVoir aussi |
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Titre : les juridictions non etatique : le cas des juridictions en matiere sportive Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Dapougdi Combary, Auteur ; Windpagnangdé Dominique Kabre, Auteur ; Baimanai Angelain Poda, Auteur Editeur : Ouagadougou : Université Thomas SANKARA/ Droit Année de publication : 2024 Importance : 1 vol. (101 f.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Juridiction Étatiques Sportive Option/spécialité : droit privé fondamental les juridictions non etatique : le cas des juridictions en matiere sportive [texte imprimé] / Charles Dapougdi Combary, Auteur ; Windpagnangdé Dominique Kabre, Auteur ; Baimanai Angelain Poda, Auteur . - Ouagadougou : Université Thomas SANKARA/ Droit, 2024 . - 1 vol. (101 f.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Juridiction Étatiques Sportive Option/spécialité : droit privé fondamental Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0001003284 M20221 COM Mémoire BUC Réserve/Documentation Disponible
Titre : L'Abus dans le contrat : essai d'une théorie Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Stoffel-Munck, Auteur ; Roger Bout, Auteur Editeur : Paris [France] : L.G.D.J. Année de publication : 2000 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 1 vol. (649 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01955-0 Note générale : Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Application de la loi
[UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueMots-clés : Contrats;Abus de droit;Faute (droit);Théorie juridique Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations L'Abus dans le contrat : essai d'une théorie [texte imprimé] / Philippe Stoffel-Munck, Auteur ; Roger Bout, Auteur . - Paris [France] : L.G.D.J., 2000 . - 1 vol. (649 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé) .
ISBN : 978-2-275-01955-0
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Application de la loi
[UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueMots-clés : Contrats;Abus de droit;Faute (droit);Théorie juridique Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00661975 346.02 STO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00661959 346.02 STO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00661967 346.02 STO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00661983 346.02 STO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Dire le droit, faire justice Type de document : texte imprimé Auteurs : François Ost, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant-Academia Année de publication : 2007 Collection : Penser le droit Importance : 1 vol.(XXIV-206 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2397-4 Note générale : Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Jurisprudence;Droit;Philosophie;Pouvoir(droit);Interprétation;Pouvoir discrétionnaire des juges Index. décimale : 340.1 Philosophie et théorie du droit Dire le droit, faire justice [texte imprimé] / François Ost, Auteur . - Bruxelles : Bruylant-Academia, 2007 . - 1 vol.(XXIV-206 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Penser le droit) .
ISBN : 978-2-8027-2397-4
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Jurisprudence;Droit;Philosophie;Pouvoir(droit);Interprétation;Pouvoir discrétionnaire des juges Index. décimale : 340.1 Philosophie et théorie du droit Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00982801 340.1 OST Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible Droit de vote de l'usufruitier / Paul Le Cannu in Revue des sociétés, Numéro 2 (01/04/2005 au 30/06/2005)
[article]
Titre : Droit de vote de l'usufruitier : le retour de l'arrêt de Gaste Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Le Cannu, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 353-362 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Usufruitier;Droit de vote;Arrêt de Gaste
in Revue des sociétés > Numéro 2 (01/04/2005 au 30/06/2005) . - pp. 353-362 cote P 085[article] Droit de vote de l'usufruitier : le retour de l'arrêt de Gaste [texte imprimé] / Paul Le Cannu, Auteur . - 2005 . - pp. 353-362 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > Numéro 2 (01/04/2005 au 30/06/2005) . - pp. 353-362 cote P 085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Usufruitier;Droit de vote;Arrêt de Gaste Le fait justificatif de groupe dans l'abus de biens sociaux / Marie-Emma Boursier in Revue des sociétés, Numéro 2 (01/04/2005 au 30/06/2005)
[article]
Titre : Le fait justificatif de groupe dans l'abus de biens sociaux : entre efficacité et clandestinité : analyse de vingt ans de jurisprudence criminelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Emma Boursier, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 273-314 cote P 085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Jurisprudence criminelle;Groupe de sociétés;Fait justificatif de groupe;Abus de biens sociaux
in Revue des sociétés > Numéro 2 (01/04/2005 au 30/06/2005) . - pp. 273-314 cote P 085[article] Le fait justificatif de groupe dans l'abus de biens sociaux : entre efficacité et clandestinité : analyse de vingt ans de jurisprudence criminelle [texte imprimé] / Marie-Emma Boursier, Auteur . - 2005 . - pp. 273-314 cote P 085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > Numéro 2 (01/04/2005 au 30/06/2005) . - pp. 273-314 cote P 085Grand arrêts de la cour de justice des communautés européennes, Tome 2. Libre circulation des marchandises des personnes, des services et des capitaux - coucurrence - dispositions fiscales - agriculture - transports - politiques économique, commerciale, sociale / Jean Boulouis
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRecueil de la jurisprudence de la cour
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