RESEAU UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION
Éditeur Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM)
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Titre : Clauses abusives dans le contrat d'assurance Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Villegas, Auteur ; Henri de Barbarin, Préfacier, etc. Editeur : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 1998 Collection : Université de droit d'économie et des sciences d'Aix-Marseille Importance : 1 vol. (195 p.) Format : 24 cm Note générale : Mémoire honoré d'une subvention du syndicat méditerranéen des courtiers en assurances et réassurances Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Contrats;Assurance;Polices;Consommateurs;Protection;Droit Index. décimale : 368 Assurances Clauses abusives dans le contrat d'assurance [texte imprimé] / Laurent Villegas, Auteur ; Henri de Barbarin, Préfacier, etc. . - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 1998 . - 1 vol. (195 p.) ; 24 cm. - (Université de droit d'économie et des sciences d'Aix-Marseille) .
Mémoire honoré d'une subvention du syndicat méditerranéen des courtiers en assurances et réassurances
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Contrats;Assurance;Polices;Consommateurs;Protection;Droit Index. décimale : 368 Assurances Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00752030 368 VIL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00752022 368.4 VIL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00752048 368.4 VIL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00752055 368.4 VIL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : De la responsabilité fiscale : responsabilité de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Manuel Chastagnaret, Auteur ; Christian Louit, Préfacier, etc. Editeur : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2003 Importance : 1 vol. (485 p.) Format : 25 cm Note générale : Texte remanié de thèse de doctorat : Droit : Aix-Marseille 3 : 2002 Mots-clés : Etat;Responsabilité;France;Droit fiscal;Responsabilité civile Index. décimale : 343.04 Droit fiscal De la responsabilité fiscale : responsabilité de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers [texte imprimé] / Manuel Chastagnaret, Auteur ; Christian Louit, Préfacier, etc. . - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003 . - 1 vol. (485 p.) ; 25 cm.
Texte remanié de thèse de doctorat : Droit : Aix-Marseille 3 : 2002
Mots-clés : Etat;Responsabilité;France;Droit fiscal;Responsabilité civile Index. décimale : 343.04 Droit fiscal Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00889030 343.04 CHA Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : La Véritable condition d'application du droit d'auteur : originalité ou création ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Laligant, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 1999 Importance : 1 vol. (441 p.) Format : 25 cm Note générale : Mots-clés : Droit d'auteur;Propriété intellectuelle;France Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur. Propriété intellectuelle La Véritable condition d'application du droit d'auteur : originalité ou création ? [texte imprimé] / Olivier Laligant, Auteur . - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 1999 . - 1 vol. (441 p.) ; 25 cm.
Mots-clés : Droit d'auteur;Propriété intellectuelle;France Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur. Propriété intellectuelle Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00443986 346.048 LAL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00443952 346.048 LAL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00443960 346.048 LAL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00443978 346.048 LAL Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
