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Auteur Yves Chartier
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Affiner la rechercheDissolution de la société et survie de la personnalité morale / Yves Chartier in Revue des sociétés, Numéro 4 (01/10/1999 au 30/12/1999)
[article]
Titre : Dissolution de la société et survie de la personnalité morale Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Chartier, Auteur Année de publication : 1999 Article en page(s) : pp. 817-841 cote P085 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Société Dissolution Personalité morale Survie Note de contenu : Note sous cour de cassation (2e civ.), 6 mai 1999 arrêts SARL Soclaine c/ mme Blondelle et autres (1er arrêt) SA Kansa c/M. fougeaud et autres (2è arrêt)
in Revue des sociétés > Numéro 4 (01/10/1999 au 30/12/1999) . - pp. 817-841 cote P085[article] Dissolution de la société et survie de la personnalité morale [texte imprimé] / Yves Chartier, Auteur . - 1999 . - pp. 817-841 cote P085.
Langues : Français (fre)
in Revue des sociétés > Numéro 4 (01/10/1999 au 30/12/1999) . - pp. 817-841 cote P085
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Société Dissolution Personalité morale Survie Note de contenu : Note sous cour de cassation (2e civ.), 6 mai 1999 arrêts SARL Soclaine c/ mme Blondelle et autres (1er arrêt) SA Kansa c/M. fougeaud et autres (2è arrêt)
Titre : La reparation du préjudice : 1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Chartier, Auteur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1996 Collection : Connaissance du droit Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (129 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 2247021854 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Responsabilité civile;Dommages;Intérêts;Responsabilité légale Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation La reparation du préjudice : 1996 [texte imprimé] / Yves Chartier, Auteur . - Paris [France] : Dalloz, 1996 . - 1 vol. (129 p.) ; 18 cm. - (Connaissance du droit. Droit privé) .
ISSN : 2247021854
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Responsabilité civile;Dommages;Intérêts;Responsabilité légale Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00603589 346.03 CHA Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Sorti jusqu'au 06/12/2025 00603571 347.426 CHA Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible Utilisation de la ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins / James Atkinson
Titre : Utilisation de la ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins Type de document : texte imprimé Auteurs : James Atkinson, Auteur ; Yves Chartier, Auteur ; Carmen Lùcia Editeur : Genève [Suisse] : Organisation mondiale de la Santé (OMS) Année de publication : Cop. 2010 Importance : 1 vol. (106 p.) Présentation : ill. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 2 Science:2.80 Sciences médicales:Santé:Politique de la santé:Hygiène du milieu Mots-clés : Milieu de soins;Infections;ventilation naturelle;entretien;hygiène Index. décimale : WX 167 Entretien, hygiène Utilisation de la ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins [texte imprimé] / James Atkinson, Auteur ; Yves Chartier, Auteur ; Carmen Lùcia . - Genève [Suisse] : Organisation mondiale de la Santé (OMS), Cop. 2010 . - 1 vol. (106 p.) : ill. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 2 Science:2.80 Sciences médicales:Santé:Politique de la santé:Hygiène du milieu Mots-clés : Milieu de soins;Infections;ventilation naturelle;entretien;hygiène Index. décimale : WX 167 Entretien, hygiène Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00007949 WX 167 ATK Livre BU/SDS Salle de lecture des monographies Disponible

