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Catégorie Droit à la propriété
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UNESCO_V2 > 6 Politique, droit et économie > 6.10 Droits de l'homme > Droits du citoyen > Droit à la propriété
Synonyme(s)Property law Property rightsVoir aussi |
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Titre : Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Mathély, Auteur Editeur : Paris : SOC Edition Annales propriété Année de publication : 1855 Importance : 1 vol. (164 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 1146-7266 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Propriété industrielle; Droit; Droit d'auteur; France Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur. Propriété intellectuelle Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire [texte imprimé] / Paul Mathély, Auteur . - Paris : SOC Edition Annales propriété, 1855 . - 1 vol. (164 p.) ; 21 cm.
ISSN : 1146-7266
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Propriété industrielle; Droit; Droit d'auteur; France Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur. Propriété intellectuelle Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01023310 346.048 MAT Livre BUC Réserve/Let-Droit Disponible
Titre : Les Biens : biens réels Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Snow, Auteur Editeur : Moncton [Canada] : Editions Y. Blais Année de publication : 2000 Collection : La Common law en poche num. vol. 15 Importance : 1 vol. (118 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89451-445-0 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Propriété foncière;Biens (droit);Propriété immobilière Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens Les Biens : biens réels [texte imprimé] / Gérard Snow, Auteur . - Moncton [Canada] : Editions Y. Blais, 2000 . - 1 vol. (118 p.) ; 18 cm. - (La Common law en poche; vol. 15) .
ISBN : 978-2-89451-445-0
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Propriété foncière;Biens (droit);Propriété immobilière Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00241380 346.04 SNO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00241398 346.04 SNO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00254524 346.04 SNO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00241372 347.235 SNO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Un brevet pour la vie : la propriété intellectuelle et ses éffets sur le commerce, la biodiversité et le monde rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre de recherches pour le développement international (CRDI-Canada), Auteur Editeur : Canada [Ottawa] : Edition microfiche Année de publication : 1994 Importance : 1vol.(136 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-88936-734-0 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Vie;Propriété intellectuelle Index. décimale : 153.9 Intelligences et aptitudes intellectuelles Un brevet pour la vie : la propriété intellectuelle et ses éffets sur le commerce, la biodiversité et le monde rural [texte imprimé] / Centre de recherches pour le développement international (CRDI-Canada), Auteur . - Canada [Ottawa] : Edition microfiche, 1994 . - 1vol.(136 p.) ; 22 cm.
ISBN : 978-0-88936-734-0
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Vie;Propriété intellectuelle Index. décimale : 153.9 Intelligences et aptitudes intellectuelles Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000186 153.9 CEN Livre BUC Salle FJKZ Disponible
Titre : Droit de la laïcité : une mise en oeuvre de la pédagogie juridique de la laïcité Type de document : texte imprimé Auteurs : Philip-Gay Mathilde, Auteur Editeur : paris [France] : Ellipses Année de publication : impr.2016 Importance : 1vol.(287 p.) Présentation : couv.ill en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-01034-5 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Droit; Laïcité; France Index. décimale : 322.1 Relations entre l'État et les groupes sociaux. Groupes religieux ((l'État et l'Église). Classer ici la laïcité) Droit de la laïcité : une mise en oeuvre de la pédagogie juridique de la laïcité [texte imprimé] / Philip-Gay Mathilde, Auteur . - paris [France] : Ellipses, impr.2016 . - 1vol.(287 p.) : couv.ill en coul. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-340-01034-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Droit; Laïcité; France Index. décimale : 322.1 Relations entre l'État et les groupes sociaux. Groupes religieux ((l'État et l'Église). Classer ici la laïcité) Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00922526 322.1 MAT Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00922534 322.1 MAT Livre BUC Salle de référence Disponible
Titre : Droit de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Luc Piotraut, Auteur Mention d'édition : 3e Edition Editeur : Paris [France] : Ellipses Année de publication : impr.2016 Collection : 100 % droit Importance : 1vol.(456 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-01017-8 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Droit de la propriété; Droit; Propriété intellectuelle; France Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur. Propriété intellectuelle Droit de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Jean-Luc Piotraut, Auteur . - 3e Edition . - Paris [France] : Ellipses, impr.2016 . - 1vol.(456 p.) ; 24 cm. - (100 % droit) .
ISBN : 978-2-340-01017-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Droit de la propriété; Droit; Propriété intellectuelle; France Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur. Propriété intellectuelle Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00922559 346.048 PIO Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00922542 346.048 PIO Livre BUC Salle de référence Disponible PermalinkPermalinkPermalinkLa Loi foncière rurale de 2009 à l'épreuve de stratégies locales d'anticipation au Burkina Faso / Groupe de recherche et d'action sur le foncier
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