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Indexation 346.05 : Héritage, successions
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Affiner la rechercheLe Couple et son patrimoine
Titre : Le Couple et son patrimoine : contrat de mariage, communauté légale ou universelle, participation aux acquêts, séparation de biens, changement du régime matrimonial, concubinage et pacs, indivision, divorce, prestation compensatoire, société entre époux, transmission des biens aux enfants Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Ed. du Juris-Classeur Année de publication : 2002 Collection : Juris compact Importance : 1162 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0082-1 Note générale : Mots-clés : Successions et héritages;Patrimoine;Donations entre époux;Communauté de biens Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Le Couple et son patrimoine : contrat de mariage, communauté légale ou universelle, participation aux acquêts, séparation de biens, changement du régime matrimonial, concubinage et pacs, indivision, divorce, prestation compensatoire, société entre époux, transmission des biens aux enfants [texte imprimé] . - Paris : Ed. du Juris-Classeur, 2002 . - 1162 p. ; 25 cm. - (Juris compact) .
ISBN : 978-2-7110-0082-1
Mots-clés : Successions et héritages;Patrimoine;Donations entre époux;Communauté de biens Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00528745 346.05 COU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00528737 347.65(44) COU Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Eliard, Auteur ; Robert Brochard, Collaborateur Editeur : Paris [France] : Ellipses Année de publication : D. L. 2008 Collection : Droit notarial Importance : 1 vol. (127 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-4027-3 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Démembrement de propriété France Successions et héritages Usufruit Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit [texte imprimé] / Franck Eliard, Auteur ; Robert Brochard, Collaborateur . - Paris [France] : Ellipses, D. L. 2008 . - 1 vol. (127 p.) ; 26 cm. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-2-7298-4027-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Démembrement de propriété France Successions et héritages Usufruit Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00644013 346.05 ELI Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Dilapidation et prodigalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Gotman, Auteur Editeur : Paris [France] : Nathan Année de publication : 1995 Collection : Collection Essais et recherches Sous-collection : Sciences sociales Importance : 1 Vol. (367 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-09-190405-4 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sociologie Mots-clés : Successions et héritages;Patrimoine;Gestion;Sociologie;Gaspillage;Consommateurs;Attitudes Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Dilapidation et prodigalité [texte imprimé] / Anne Gotman, Auteur . - Paris [France] : Nathan, 1995 . - 1 Vol. (367 p.) ; 24 cm. - (Collection Essais et recherches. Sciences sociales) .
ISBN : 978-2-09-190405-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [UNESCO_V2] 4 Sciences sociales et humaines:4.05 Sciences sociales:Sociologie Mots-clés : Successions et héritages;Patrimoine;Gestion;Sociologie;Gaspillage;Consommateurs;Attitudes Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Exemplaires(6)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00427047 316.35 GOT Livre BUC Réserve/Let-Droit Disponible 00529750 316.35 GOT Livre BUC Réserve/Let-Droit Disponible 00427054 346.05 GOT Livre BUC Réserve/Let-Droit Disponible 00427021 346.05 GOT Livre BUC Réserve/Let-Droit Disponible 00513697 346.05 GOT Livre BUC Réserve/Let-Droit Disponible 00513713 346.05 GOT Livre BUC Réserve/Let-Droit Disponible
Titre : Droit civil : les successions, les libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1997 Collection : Précis Importance : 1 vol. (906 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02548-0 Prix : 240 FRF Mots-clés : Patrimoine;Successions et héritages;Droit civil;Testaments;Donations;Libéralités;France Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Droit civil : les successions, les libéralités [texte imprimé] / François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur . - 3e éd. . - Paris [France] : Dalloz, 1997 . - 1 vol. (906 p.) ; 22 cm. - (Précis) .
ISBN : 978-2-247-02548-0 : 240 FRF
Mots-clés : Patrimoine;Successions et héritages;Droit civil;Testaments;Donations;Libéralités;France Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Exemplaires(6)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00604488 346.05 TER Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00604504 346.05 TER Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00657122 346.05 TER Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00650192 346.05 TER Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Sorti jusqu'au 29/06/2022 00604496 347.65/.67 TER Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00604512 347.65/.67 TER Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible
Titre : Leçons de droit civil. Tome IV/Deuxième volume, successions - libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Mazeaud (1900-1993), Auteur ; Léon Mazeaud (1900-1970), Auteur ; Jean Mazeaud (1904-1995), Auteur ; Laurent Leveneur, Éditeur scientifique ; Mazeaud-Leveneur Sabine, Éditeur scientifique Mention d'édition : 5e édition Editeur : Paris [France] : Montchrestien Année de publication : 1999 Importance : 1001 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1030-0 Note générale : Mots-clés : Régimes matrimoniaux;Successions et héritages;Droit civil;Libéralités;Donations;France Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Leçons de droit civil. Tome IV/Deuxième volume, successions - libéralités [texte imprimé] / Henri Mazeaud (1900-1993), Auteur ; Léon Mazeaud (1900-1970), Auteur ; Jean Mazeaud (1904-1995), Auteur ; Laurent Leveneur, Éditeur scientifique ; Mazeaud-Leveneur Sabine, Éditeur scientifique . - 5e édition . - Paris [France] : Montchrestien, 1999 . - 1001 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7076-1030-0
Mots-clés : Régimes matrimoniaux;Successions et héritages;Droit civil;Libéralités;Donations;France Index. décimale : 346.05 Héritage, successions Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00496737 346.05 MAZ Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00496729 346.05 MAZ Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00496745 346.05 MAZ Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible 00496752 346.05 MAZ Livre BUC Salle de lecture/Let-Droit Disponible PermalinkPermalinkPermalink
