Les Biens / Gérard Snow

Public ISBD Titre : Les Biens : biens réels Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Snow, Auteur Editeur : Moncton [Canada] : Editions Y. Blais Année de publication : 2000 Collection : La Common law en poche num. vol. 15 Importance : 1 vol. (118 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89451-445-0 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Propriété foncière;Biens (droit);Propriété immobilière Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens Les Biens : biens réels [texte imprimé] / Gérard Snow, Auteur . - Moncton [Canada] : Editions Y. Blais, 2000 . - 1 vol. (118 p.) ; 18 cm. - (La Common law en poche; vol. 15) . ISBN : 978-2-89451-445-0 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.10 Droits de l'homme:Droits du citoyen:Droit à la propriété Mots-clés : Propriété foncière;Biens (droit);Propriété immobilière Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens

Exemplaires(4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00241380	346.04 SNO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00241398	346.04 SNO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00254524	346.04 SNO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00241372	347.235 SNO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Le Cadre juridique international du bassin de la Volta / Amidou Garané

Public ISBD Titre : Le Cadre juridique international du bassin de la Volta Type de document : texte imprimé Auteurs : Amidou Garané, Auteur Editeur : Bonn [Allemagne] : Programme du droit de l'environnement UICN Année de publication : cop. 2009 Collection : UICN, Droit et politique de l'environnement num. 73 Importance : 1 vol. (XX-264 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8317-1127-0 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international Mots-clés : Cours d'eau regional;Droit international;Bassin de la Volta;Statut international Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens Le Cadre juridique international du bassin de la Volta [texte imprimé] / Amidou Garané, Auteur . - Bonn [Allemagne] : Programme du droit de l'environnement UICN, cop. 2009 . - 1 vol. (XX-264 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (UICN, Droit et politique de l'environnement; 73) . ISBN : 978-2-8317-1127-0 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international Mots-clés : Cours d'eau regional;Droit international;Bassin de la Volta;Statut international Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens

Exemplaires(2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00228650	346.04 GAR	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00228668	346.04 GAR	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Le Contrat de franchise / Université de Liège. Commission droit et vie des affaires

Public ISBD Titre : Le Contrat de franchise : séminaire organisé à liège le vendredi 29 septembre 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Université de Liège. Commission droit et vie des affaires, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2001 Collection : Commission droit et vie des affaires num. 03 Importance : 1 vol. (269 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1537-5 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Concession (commerce de détail);Commerce de détail;Belgique Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens Le Contrat de franchise : séminaire organisé à liège le vendredi 29 septembre 2000 [texte imprimé] / Université de Liège. Commission droit et vie des affaires, Auteur . - Bruxelles [Belgique] : Bruylant, 2001 . - 1 vol. (269 p.) ; 24 cm. - (Commission droit et vie des affaires; 03) . ISBN : 978-2-8027-1537-5 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Concession (commerce de détail);Commerce de détail;Belgique Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens

Exemplaires(4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00278432	346.04 UNI	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00278457	346.04 UNI	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00278465	346.04 UNI	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00278440	346.04 UNI	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Le Crédit hypothécaire / Grégoire Jakhian

Public ISBD Titre : Le Crédit hypothécaire : examen de la loi du 4 août 1992 Type de document : texte imprimé Auteurs : Grégoire Jakhian, Auteur ; Jean-Louis Duplat, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1994 Importance : 1 vol. (225 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0108-5 Note générale : 2e tirage Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Financement:Crédit Mots-clés : Hypothèques;Prêts hypothécaires Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens Le Crédit hypothécaire : examen de la loi du 4 août 1992 [texte imprimé] / Grégoire Jakhian, Auteur ; Jean-Louis Duplat, Préfacier, etc. . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 1994 . - 1 vol. (225 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-8044-0108-5 2e tirage Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Financement:Crédit Mots-clés : Hypothèques;Prêts hypothécaires Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens

Exemplaires(2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00652271	346.04 JAK	Livre	BUC	Réserve/Let-Droit	Disponible
00652289	346.04 JAK	Livre	BUC	Réserve/Let-Droit	Disponible

La Dimension constitutionnelle et européenne du droit de propriété / Anne Françoise Zattara

Public ISBD Titre : La Dimension constitutionnelle et européenne du droit de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Françoise Zattara, Auteur ; Rémy Cabrillac, Préfacier, etc. Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2001 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 720 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-275-02046-6 Note générale : Mots-clés : Propriété;Droit civil;Possession (droit);Droit européen et droit interne Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens La Dimension constitutionnelle et européenne du droit de propriété [texte imprimé] / Anne Françoise Zattara, Auteur ; Rémy Cabrillac, Préfacier, etc. . - Paris : LGDJ, 2001 . - 720 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé) . ISSN : 2-275-02046-6 Mots-clés : Propriété;Droit civil;Possession (droit);Droit européen et droit interne Index. décimale : 346.04 Propriété. Droit des biens

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00276709	346.04 ZAT	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Les Dons manuels / Nathalie Peterka

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Droit des biens / Stéphane Benilsi

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Le Droit des biens en schémas / Brigitte Belloir-caux

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Le Droit de l'eau

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Droit de l'urbanisme / Pierre Soler-Couteaux

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L'Essentiel du droit de l'eau / Bernard Drobenko

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Les Indispensables du droit des biens / Christel Simler

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Liquidations / Raymond Le Guidec

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La Pratique de la copropriété / P. De Page

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La Terre, l'eau et le droit en Afrique, à Madagascar et à l'Île Maurice / Centre d'études juridiques et politiques du monde africain (Paris)

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