Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau

Public ISBD Titre : Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale ; responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle ; formation et exécution du contrat ; défaillances contractuelles et professionnelles.... Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Le Tourneau, Auteur ; Loïc Cadiet, Auteur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Dalloz action Importance : 1 vol. (1540 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04802-1 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Droit;Indemnisation;Contrats;Droit civil;Responsabilité civile;France Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale ; responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle ; formation et exécution du contrat ; défaillances contractuelles et professionnelles.... [texte imprimé] / Philippe Le Tourneau, Auteur ; Loïc Cadiet, Auteur . - Paris [France] : Dalloz, 2002 . - 1 vol. (1540 p.) ; 25 cm. - (Dalloz action) . ISBN : 978-2-247-04802-1 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats Mots-clés : Droit;Indemnisation;Contrats;Droit civil;Responsabilité civile;France Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation

Exemplaires(4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00241000	346.03 LET	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00241018	346.03 TOU	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00252379	346.03 TOU	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00241026	346.03 TOU	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

L'Evaluation du préjudice corporel / Max Le Roy

Public ISBD Titre : L'Evaluation du préjudice corporel : expertises, principes, indemnités Type de document : texte imprimé Auteurs : Max Le Roy, Auteur ; Carole Joël, Collaborateur ; Henri Margeat, Préfacier, etc. Mention d'édition : 15e ?d. Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : 2000 Collection : Responsabilités Importance : 2 vol. (250 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3210-2 Note générale : Mots-clés : Dommage corporel;Expertises médicales;Dommages-intérêts;Indemnité assurance;Réparation (droit) Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation L'Evaluation du préjudice corporel : expertises, principes, indemnités [texte imprimé] / Max Le Roy, Auteur ; Carole Joël, Collaborateur ; Henri Margeat, Préfacier, etc.  . -  15e ?d. . - Paris [France] : Litec, 2000 . - 2 vol. (250 p.) ; 21 cm. - (Responsabilités) . ISBN : 978-2-7111-3210-2 Mots-clés : Dommage corporel;Expertises médicales;Dommages-intérêts;Indemnité assurance;Réparation (droit) Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation

Exemplaires(5)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00605410	346.03 LER	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00605428	346.03 LER	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00607408	346.03 LER	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00607416	346.03 LER	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Sorti jusqu'au 06/12/2025
00607382	346.03 LER	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Intégrité morale et vie publique / J. Patrick Dobel

Public ISBD Titre : Intégrité morale et vie publique Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Patrick Dobel, Auteur Editeur : Nouveaux Horizons Année de publication : cop. 2003 Importance : 1 vol. (XVIII-278 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-915236-42-2 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Gouvernement:Administration publique:Gouvernance Mots-clés : Administration publique;Aspect moral;Morale politique;Honnêteté Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation Intégrité morale et vie publique [texte imprimé] / J. Patrick Dobel, Auteur . - Nouveaux Horizons, cop. 2003 . - 1 vol. (XVIII-278 p.) : couv. ill. ; 24 cm. ISBN : 978-2-915236-42-2 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Gouvernement:Administration publique:Gouvernance Mots-clés : Administration publique;Aspect moral;Morale politique;Honnêteté Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00920439	346.03 DOB	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

La Notion de risque et ses fonctions en droit privé / Florence Millet

Public ISBD Titre : La Notion de risque et ses fonctions en droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Millet, Auteur ; Georges Ripert (1880-1958), Auteur ; Alain Bénabent, Préfacier, etc. ; Antoine Lyon-Caen, Préfacier, etc. Editeur : Paris [France] : L.G.D.J. Année de publication : 2001 Collection : Fondation Varenne Importance : 1 vol. (356 p.) Présentation : Couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912589-09-5 Note générale : Mots-clés : Risque (droit);Responsabilité civile;Droit privé Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation La Notion de risque et ses fonctions en droit privé [texte imprimé] / Florence Millet, Auteur ; Georges Ripert (1880-1958), Auteur ; Alain Bénabent, Préfacier, etc. ; Antoine Lyon-Caen, Préfacier, etc. . - Paris [France] : L.G.D.J., 2001 . - 1 vol. (356 p.) : Couv. ill. ; 24 cm. - (Fondation Varenne) . ISBN : 978-2-912589-09-5 Mots-clés : Risque (droit);Responsabilité civile;Droit privé Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00469098	346.03 MIL	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

La Personnalité morale en droit privé comparé / Valérie Simonart

Public ISBD Titre : La Personnalité morale en droit privé comparé : l'unité du concept et ses applications pratiques-Allemagne, Angleterre, Belgique, Etats-Unis, France, Italie, Pays-Bas et Suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie Simonart, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Bruylant-Academia Année de publication : 1995 Collection : Collection de la faculté de droit de l'université libre de Bruxelles Importance : 670 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0680-9 Note générale : Mots-clés : Personnes morales;Personnes (droit);Droit privé Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation La Personnalité morale en droit privé comparé : l'unité du concept et ses applications pratiques-Allemagne, Angleterre, Belgique, Etats-Unis, France, Italie, Pays-Bas et Suisse [texte imprimé] / Valérie Simonart, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Bruylant-Academia, 1995 . - 670 p. ; 24 cm. - (Collection de la faculté de droit de l'université libre de Bruxelles) . ISBN : 978-2-8027-0680-9 Mots-clés : Personnes morales;Personnes (droit);Droit privé Index. décimale : 346.03 Responsabilité civile. Délits contre la personne, diffamation

Exemplaires(5)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00714758	346.03 SIM	Livre	BU/SJP	Réserve SEG	Disponible
00427179	346.03 SIM	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00427146	346.03 SIM	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00427153	346.03 SIM	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00427161	346.03 SIM	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Problèmes actuels de la réparation du dommage corporel / Jean-Luc Fagnart

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Les Produits défectueux / Jean-Claude Montanier

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La Réparation du dommage corporel en droit commun / Jean-Luc Fagnart

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La Réparation du dommage corporel en droit commun / Jean-Luc Fagnart

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La reparation du préjudice / Yves Chartier

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La Responsabilité civile délictuelle / Philippe Conte

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La Responsabilité civile des notaires / Jean-Luc Aubert

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Traité de droit civil . Les Conditions de la responsabilité / Geneviève Viney

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Traité de droit civil. les Effets de la responsabilité / Geneviève Viney

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