L'Abus dans le contrat / Philippe Stoffel-Munck

Public ISBD Titre : L'Abus dans le contrat : essai d'une théorie Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Stoffel-Munck, Auteur ; Roger Bout, Auteur Editeur : Paris [France] : L.G.D.J. Année de publication : 2000 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 1 vol. (649 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01955-0 Note générale : Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Application de la loi [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Contrats;Abus de droit;Faute (droit);Théorie juridique Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations L'Abus dans le contrat : essai d'une théorie [texte imprimé] / Philippe Stoffel-Munck, Auteur ; Roger Bout, Auteur . - Paris [France] : L.G.D.J., 2000 . - 1 vol. (649 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé) . ISBN : 978-2-275-01955-0 Langues : Français (fre) Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Application de la loi [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : Contrats;Abus de droit;Faute (droit);Théorie juridique Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations

Exemplaires(4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00661975	346.02 STO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00661959	346.02 STO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00661967	346.02 STO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00661983	346.02 STO	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Le Contrat au début du XXIe siècle / Gilles Goubeaux

Public ISBD Titre : Le Contrat au début du XXIe siècle : études offertes à Jacques Ghestin Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Goubeaux (1938-....), Auteur ; Yves Guyon, Collaborateur ; Christophe Jamin, Collaborateur Editeur : Paris [France] : L.G.D.J. Année de publication : 2001 Importance : 1 vol. (992 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01979-6 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Contrats;Obligations (droit) Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Le Contrat au début du XXIe siècle : études offertes à Jacques Ghestin [texte imprimé] / Gilles Goubeaux (1938-....), Auteur ; Yves Guyon, Collaborateur ; Christophe Jamin, Collaborateur . - Paris [France] : L.G.D.J., 2001 . - 1 vol. (992 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-275-01979-6 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Mots-clés : Contrats;Obligations (droit) Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations

Exemplaires(4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00464669	346.02 MEL	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00464636	346.02 MEL	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00464644	346.02 MEL	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00464651	346.02 MEL	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Le Contrat de franchise / Christine Matray

Public ISBD Titre : Le Contrat de franchise Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine Matray, Auteur Editeur : Bruxelles : Maison Larcier Année de publication : 1992 Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux Importance : 1 vol (110 p.) Format : 24 cm Note générale : Mots-clés : Commerce de détail;Concessions (Commerce de détail);Contrat de franchise Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Le Contrat de franchise [texte imprimé] / Christine Matray, Auteur . - Bruxelles : Maison Larcier, 1992 . - 1 vol (110 p.) ; 24 cm. - (Les Dossiers du Journal des Tribunaux) . Mots-clés : Commerce de détail;Concessions (Commerce de détail);Contrat de franchise Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations

Exemplaires(2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00652156	346.02 MAT	Livre	BUC	Réserve/Let-Droit	Disponible
00652164	346.02 MAT	Livre	BUC	Réserve/Let-Droit	Disponible

Le Contrat de travail / Viviane Vannes

Public ISBD Titre : Le Contrat de travail : aspects théoriques et pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Vannes, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant-Academia Année de publication : 1996 Collection : Collection de la faculté de droit de l'université libre de Bruxelles Importance : 1 vol. (826 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 28027061001 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit du travail Mots-clés : Contrats de travail;Jurisprudence;Droit;Droit du travail Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Le Contrat de travail : aspects théoriques et pratiques [texte imprimé] / Viviane Vannes, Auteur . - Bruxelles : Bruylant-Academia, 1996 . - 1 vol. (826 p.) ; 24 cm. - (Collection de la faculté de droit de l'université libre de Bruxelles) . ISSN : 28027061001 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit du travail Mots-clés : Contrats de travail;Jurisprudence;Droit;Droit du travail Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations

Exemplaires(5)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00427252	346.02 VAN	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00427237	346.02 VAN	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00427229	346.02 VAN	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00427245	346.02 VAN	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
.	346.02 VAN	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Contrats civils, contrats commerciaux / Jean-Jacques Barbieri

Public ISBD Titre : Contrats civils, contrats commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Barbieri, Auteur Editeur : Paris [France] : Masson Année de publication : 1995 Collection : U. Droit Importance : 1 Vol. (404 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-84933-6 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial (droit international);Mandat;Contrats internationaux;Contrats;Vente;Droit Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations Contrats civils, contrats commerciaux [texte imprimé] / Jean-Jacques Barbieri, Auteur . - Paris [France] : Masson, 1995 . - 1 Vol. (404 p.) ; 23 cm. - (U. Droit) . ISBN : 978-2-225-84933-6 Catégories : [UNESCO_V2] 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Mots-clés : Droit commercial (droit international);Mandat;Contrats internationaux;Contrats;Vente;Droit Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats. Droit des obligations

Exemplaires(3)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00650135	346.02 BAR	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00517466	346.02 BAR	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible
00603290	346.02 BAR	Livre	BUC	Salle de lecture/Let-Droit	Disponible

Contrats spéciaux / Daniel Mainguy

Permalink

Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat / Jean Bellissent

Permalink

Les Conventions transnationales entre personnes publiques / Mathias Audit

Permalink

Cours de droit civil, Tome 6. Les Obligations

Permalink

Cours de droit civil. Tome 8, Les contrats spéciaux civils et commerciaux / Philippe Malaurie

Permalink

Droit civil, 4. Droit civil / Jean Carbonnier

Permalink

Droit civil / Alain Bénabent

Permalink

Droit civil / François Terré

Permalink

Droit civil / François Terré

Permalink

Droit civil. Tome 3, Les obligations, le contrat / Christian Larroumet

Permalink

---

1 2 (1 - 15 / 29) Par page : 25 50 100 200